Marchés publics
Selon la procédure interne à l’EPCC Théâtre de Bourg-en-Bresse pour la passation des marchés, le site internet met en ligne les marchés à procédure adaptée dont le montant estimé est compris entre 20 000 € HT et 90 000 € HT.
Pour plus d’informations, veuillez consulter le règlement intérieur des marchés publics :
- Règlement intérieur marchés publics EPCC
Les marchés publics consultables en ligne :
- Règlement de consultation du MAPA nettoyage
Les formulaires :
- dc1
- dc2
- dc3
- dc6
- dc4